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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN-MANUEL
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SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824
SEGUIN-MANUEL, SARL

Numéro de dépôt :
3737807
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824 de SEGUIN-MANUEL

Présentation de la marque SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN-MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGUIN-MANUEL MS FONDE EN 1824 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN-MANUEL domicilié(e) 2 de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 520 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGUIN-MANUEL domicilié(e) 2 rue de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEGUIN-MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : SM FONDE EN 1824 SEGUIN-MANUEL , LA POULETTE , OEIL DE PERDRIX


SEGUIN-MANUEL, SARL - 2 de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France - SIREN 516520129


SEGUIN-MANUEL - 2 rue de l'Arquebuse - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576933 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.